��
 |
 |
|
 |
@position
296, rue Lecourbe
75015 Paris
T�l. : (+33)1.44.26.27.70
Fax : (+33)1.44.26.27.77
[email protected]
|
|
|
�
|
|
|
Mention Copyright� |
|
|
Selon l'article L 122-4 du Code de la Propri�t� Intellectuelle :� |
|
|
* @position S.A. et ses filiales d�tiennent les droits d'exploitation de l'ensemble des documents, des images, des textes, et des �l�ments graphiques du site internet http://www.aposition.com.� |
|
|
* Toute repr�sentation ou reproduction int�grale ou partielle faite sans le consentement de @position S.A. ou de ses ayants droit et/ou ayants cause, est illicite. Cette repr�sentation ou reproduction, par quelque proc�d� que ce soit, constituerait donc une contrefa�on sanctionn�e par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propri�t� Intellectuelle.� |
|
|
* En cons�quence, sauf autorisation �crite
pr�alable de @position S.A., il est interdit de faire un usage commercial ou non commercial ou de transmettre un ou plusieurs �l�ments constituant ce site, mais aussi de modifier, rediffuser, traduire, vendre, exploiter, r�utiliser, pr�senter, et/ou de s'approprier l'un quelconque des �l�ments constitutifs de ce site (notamment, le texte, les images et
illustrations, le son ou les s�quences vid�o).� |
|
|
* Conform�ment au Code de la Propri�t� Intellectuelle Fran�ais, sont autoris�es "les copies ou reproductions strictement r�serv�es � l'usage priv� du copiste et non destin� � une utilisation collective" et "les repr�sentations priv�es et gratuites effectu�es exclusivement dans un cercle de famille".� |
|
|
* Toute reproduction, repr�sentation ou utilisation autoris�e d'un ou plusieurs �l�ments constituant ce site devra faire appara�tre la mention compl�te :�
�@position. Tous droits r�serv�s.�
|
 |
|
 |
 |
|
��
|